Identifier l’obligation de performance

Identifier l’obligation de performance constitue l’étape n°2 de la norme IFRS 15. En effet, quand le contrat avec  le client est défini dans l’étape 1, on doit alors évaluer l’obligation de performance. En effet, l’obligation de performance permet d’évaluer les biens ou services promis dans le contrat.

Plus précisément, il est possible d’identifier l’obligation de performance de 2 manières différentes :
– soit les biens ou services sont distincts
– soit une série de biens ou services distincts qui sont en substance les mêmes et ont le même mode de transfert au client.

Identifier l’obligation de performance pour les biens ou services distincts

Ainsi, le premier cas consiste à identifier l’obligation de performance lorsque les biens ou services sont distincts. Dans cette optique, un contrat inclut la promesse de transférer les biens ou services au client. Si les biens ou services sont distincts, alors on représente l’obligation de performance séparément.

Plus précisément, un bien ou service est considéré comme distinct si on respecte les 2 critères ci-dessous :
– premièrement, le client peut profiter du bien ou du service séparément
– et en plus, la promesse est identifiable séparément des autres promesses du contrat.

• le client peut profiter du bien ou du service séparément

Cela signifie que le client profite d’un bien ou service si le bien ou service peut être vendu, consommé ou utilisé pour un montant supérieur à la valeur de mise au rebut ou autrement détenu pour générer des bénéfices économiques.
Par exemple, c’est le cas pour l’achat d’une voiture

• la promesse est identifiable séparément des autres promesses du contrat

Les facteurs suivants identifient si les biens ou services sont idenfiables séparément :
– l’entité ne fournit pas une intégration de services pour les biens ou services promis dans le contrat
– les biens ou services ne changent pas de manière significative les autres biens ou services promis dans le contrat
– si le client décidait de ne pas acheter les biens ou services, alors cela n’affecterait pas de manière significative les autres produits ou services promis dans le contrat
Par exemple, c’est le cas dans l’achat d’une voiture avec la possibilité de faire une révision de maintenance tous les 6 mois.

Identifier l’obligation de performance pour une série de biens ou services distincts

Ainsi, le second cas consiste à identifier l’obligation de performance pour une série de biens ou de services distincts. Alors, il s’agit d’une série de biens ou de services distincts qui ont le même mode de transfert au client si on respecte les 2 critères suivants :

– en premier lieu, ce critère considère chaque bien ou service distinct dans la série de biens et services comme étant des obligations de performance satisfaites au cours du temps.

– en second lieu, la même méthode pourrait s’appliquer pour mesurer le progrès d’achèvement de chaque bien ou service distinct dans la série destinée au client.

• les obligations de performance sont réalisées au cours du temps

Ainsi, plusieurs cas de figure peuvent répondre à ce critère :

– soit, le client reçoit et consomme simultanément les bénéfices fournies par la performance de l’entité au moment où l’entité assure sa performance.
Par exemple, c’est le cas d’un abonnement à un magazine

– soit, la performance d’une entité conduit à la création ou à l’extension d’un actif que le client contrôle au moment où on créé ou étend l’actif.
Aussi, une illustration simple de ce critère peut être l’extension d’un centre commercial avec la création de nouvelles boutiques

– soit, la performance de l’entité ne créé pas un actif ou une utilisation alternative pour l’entité. L’entité a un droit de paiement pour la performance réalisée à une certaine date.
Il suffit de prendre pour exemple, un bien ou service personnalisé pour un client

• la mesure du degré d’achèvement de chaque bien ou service distinct dans la série destinée au client.

Le deuxième critère s’interroge sur la reconnaissance du revenu en continu en mesurant la progression vers une satisfaction complète de l’obligation de performance.

Autrement dit, l’entité présente :
– une méthode unique pour mesurer les progrès de chaque obligation de performance satisfaite en continu
– une méthode appliquée de façon consistente eu égard à des obligations de performance similaires.

Conclusion

Par conséquent, identifier l’obligation de performance conduit les entreprises à analyser tous les contrats de biens ou de services. Cette analyse s’effectue en fonction des critères énoncés ci-dessus. En fait, l’objectif est de définir le caractère distinct des contrats.

En outre, dans le cas d’une prestation d’obligation unique, les entreprises doivent évaluer la personnalisation ou l’inclusion de biens ou de services. Ainsi, elles analysent en quoi cela constitue une série au sens de la norme IFRS 15.

 

Pour approfondir le sujet, voir : Focus IFRS15

Pour en savoir plus sur l’étape n°3 de la norme IFRS 15, voir : https://www.mf-expertise.com/prix-de-transaction-ifrs-15/